CM

19 mai 2025

Sy 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations
7

D07.05.25_Association AVUNID — aide financière 2025

8

D08.05.25_Budget Primitif 2025 — Décision Modificative n°1

2025

Renouvellement du Contrat de Ligne de Tresorerie 2025-2026

D — convention financière spécifique afférente au contrat de quasi-régie relatif à la réalisation sur le parking du complexe sportif à LANDÉVANT d'un service de production et de fourniture en autocons

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
9

D09.05.25_Travaux spécifiques à Romagné — Avenant n°1

10

D10.05.25_Travaux spécifiques à Romagné — Prix nouveaux

D — travaux de ventilation dans la salle polyvalente de MOHON - 61 625,08 HT

D — Travaux d'électricité dans la salle polyvalente de MOHON - Avenant n°1

Environnement 3 délibérations
2025

Convention de Partenariat avec l'Apij pour la Mise en Oeuvre des Mesures C'ompensatoires du Projet d'Etablissement Penitentiaire de Vannes

2025

Mise en Place d'Un Dispositif de Signalement des Actes de Violence, Discrimination et Harcelement

2025

Ouverture du Referentiel Valeurs Parc Artisanat: Savoir Faire dElagage

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