Conseil municipal du 2025-05-13

Sy 13 mai 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - RESSOURCES HUMAINES - COUVERTURE SANTÉ - CONVENTION DE PARTICIPATION AVEC LE CDG 35 - RESSOURCES HUMAINES - CREATION ET SUPPRESSION DEMPLOI DANS LE CADRE DUN AVANCEMENT DE GRADE PREVU EN 2025 - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LANIMATION ET LA GESTON DU SERVICE CONSEIL RÉNOVHABITAT - SCoT - PROJET DE SCoT AIR ÉNERGIE CLIMAT DE DINAN AGGLOMÉRATION - SCoT - RÉVISION DU SCoT DU PAYS DE SAINT-MALO - APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CLIC - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 25 FÉVRIER 2025 - RESSOURCES HUMAINES - CRÉATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR LE REMPLACEMENT DUN FONCTIONNAIRE ABSENT (CATÉGORIE B) - FINANCES - NATURA 2000 : DEMANDE DE SUBVENTION ANIMATION DU DOCOB ANNEE 2025 - D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie: Création d'un poste d'agent d'accueil permanent à temps complet - D FINANCES: Acquisition de terrain auprès de Vitré communauté - D FINANCES: Convention de redevance d'équilibre à intervenir avec S3T'ec pour la période 2025-2026 - D DECHETERIE: Marché pour la collecte des déchets non dangereux issus des déchèteries - Attribution - D DECHETERIE: Marché pour la transport des déchets verts bruts: avenants à intervenir - D VALIDATION RA 2024 relatif à la collecte des OMr, des emballages en PAP et apport volontaire, la collecte du verre et - D COLLECTE : Marché de fourniture d'abri bacs biodéchets - Attribution - D DECHETERIE: Filière Responsabilité Elargie des producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur d - D Manutention des gravats et des déchets verts (2025) - Déchèterie Val d'Izé - D Achat transpalette - Révalo Janzé

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
1

D DECHETERIE: Marché pour la collecte des déchets non dangereux issus des déchèteries - Attribution

2

D FINANCES: Convention de redevance d'équilibre à intervenir avec S3T'ec pour la période 2025-2026

3

D FINANCES: Acquisition de terrain auprès de Vitré communauté

5

D DECHETERIE: Filière Responsabilité Elargie des producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment - Mise en uvre effective

7

D COLLECTE : Marché de fourniture d'abri bacs biodéchets - Attribution

8

D VALIDATION RA 2024 relatif à la collecte des OMr, des emballages en PAP et apport volontaire, la collecte du verre et des JRM en apport volontaire par SUEZ RV OUEST

9

D DECHETERIE: Marché pour la transport des déchets verts bruts: avenants à intervenir

184

D Achat transpalette — Révalo Janzé

185

D Manutention des gravats et des déchets verts (2025) - Déchèterie Val d'Izé

2025

SCoT — PROJET DE SCoT AIR ÉNERGIE CLIMAT DE DINAN AGGLOMÉRATION

2025

SCoT — RÉVISION DU SCoT DU PAYS DE SAINT-MALO

👥 Ressources humaines 4 délibérations
4

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie: Création d'un poste d'agent d'accueil permanent à temps complet

2025

RESSOURCES HUMAINES — COUVERTURE SANTÉ - CONVENTION DE PARTICIPATION AVEC LE CDG 35

2025

RESSOURCES HUMAINES — CREATION ET SUPPRESSION DEMPLOI DANS LE CADRE DUN AVANCEMENT DE GRADE PREVU EN 2025

2025

RESSOURCES HUMAINES — CRÉATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR LE REMPLACEMENT DUN FONCTIONNAIRE ABSENT (CATÉGORIE B)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LANIMATION ET LA GESTON DU SERVICE CONSEIL RÉNOVHABITAT

2025

FINANCES — NATURA 2000 : DEMANDE DE SUBVENTION ANIMATION DU DOCOB ANNEE 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CLIC

2025

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 25 FÉVRIER 2025

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