Conseil municipal du 2025-05-13
19
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
D DECHETERIE: Marché pour la collecte des déchets non dangereux issus des déchèteries - Attribution
D FINANCES: Convention de redevance d'équilibre à intervenir avec S3T'ec pour la période 2025-2026
D FINANCES: Acquisition de terrain auprès de Vitré communauté
D DECHETERIE: Filière Responsabilité Elargie des producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment - Mise en uvre effective
D COLLECTE : Marché de fourniture d'abri bacs biodéchets - Attribution
D VALIDATION RA 2024 relatif à la collecte des OMr, des emballages en PAP et apport volontaire, la collecte du verre et des JRM en apport volontaire par SUEZ RV OUEST
D DECHETERIE: Marché pour la transport des déchets verts bruts: avenants à intervenir
D Achat transpalette — Révalo Janzé
D Manutention des gravats et des déchets verts (2025) - Déchèterie Val d'Izé
SCoT — PROJET DE SCoT AIR ÉNERGIE CLIMAT DE DINAN AGGLOMÉRATION
SCoT — RÉVISION DU SCoT DU PAYS DE SAINT-MALO
D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie: Création d'un poste d'agent d'accueil permanent à temps complet
RESSOURCES HUMAINES — COUVERTURE SANTÉ - CONVENTION DE PARTICIPATION AVEC LE CDG 35
RESSOURCES HUMAINES — CREATION ET SUPPRESSION DEMPLOI DANS LE CADRE DUN AVANCEMENT DE GRADE PREVU EN 2025
RESSOURCES HUMAINES — CRÉATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR LE REMPLACEMENT DUN FONCTIONNAIRE ABSENT (CATÉGORIE B)
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LANIMATION ET LA GESTON DU SERVICE CONSEIL RÉNOVHABITAT
FINANCES — NATURA 2000 : DEMANDE DE SUBVENTION ANIMATION DU DOCOB ANNEE 2025
APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CLIC
APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 25 FÉVRIER 2025
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