25 février 2025
30
délibérations
16
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Cfu 2024 — Rapport de Presentation
CS 25.02.25 : Indemnité au secrétaire en charge de la gestion du SIVU
CS 25.02.25 : Rapport dOrientation Budgétaire 2025
Finances Affectation des Resultats 2024
Finances Clic : Demande de Subvention Programme Leader 2023-2027
Versement subvention matériel informatique aux écoles privées du SIE
Participation des élèves sur le Ets scolaires des autres communes - dérogation scolaire
Convention avec l'école St J'oseph C'ADEN pour 2025
Convention avec Ecole Ste Anne pour 2025
Convention avec écoles privées Malansac et C'aden - répartition des charges entre communes
Travaux 2025 - devis
Participation des communes aux frais de fonctionnement école publique - année 2025
Ceb 20250225 db5 presentation Budget Primitif 2025
Ceb 20250225 db4 affectation des Resultats 2024
Ceb 20250225 db3 presentation cfu 2024
Ceb 20250225 db6 modification du Tarif de lEnergie
Annule et Remplace la Deliberation 2025_10 Modification du Scot du Pays de Rennes
SCoT : REVISION DU SCoT D'ES VALLONS DE VILAINE
SCoT : MODIFICATION DU PLU DE LA C'OMMUNE DE S'AINT-MEEN-LE-GRAND
SCoT : MODIFICATION DU SCoT DU PAYS DE RENNES
SCoT : MODIFICATION DU PLU DE LA C'OMMUNE DE S'AINT-MALON-S'UR-MEL
SCoT : REVISION DU PLU DE LA C'OMMUNE DE S'AINT-UNIAC
Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 28 Janvier 2025
Approbation du PV du 2 décembre 2024
Ceb 20250225 db2 compte Rendu 10fev 2025
Ceb 20250225 db1 secretaire Seance
Aap Feder Region Bzh Ingenierie Accompagnement Projet Amelioration Resilience Climatique des Cours Scolaires
Tarif Location Casques Realite Virtuelle
CS 25.02.25 : COMITE SYNDICAL DU 09 OCTOBRE 2024 : Approbation du procès-verbal
Pv Seance
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