Conseil municipal du 2025-03-26

RESTES A REALISER AU 31 DECEMBRE 2024

TARIFS COMPLEMENTAIRES

SUBVENTION AVALO

VENTES AUX ENCHERES ELECTRONIQUES ET CESSIONS

REPRISE PROVISIONS PERTES D'EXPLOITATION

REPRISE PROVISION POUR RISQUE SUR EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT

REPRISE PROVISION TRAITEMENT EXTERNALISE

AMORTISSEMENTS

AFFECTATION DES RESULTATS CLOTURE 2024

CORRECTIONS AMORTISSEMENTS EXERCICES ANTERIEURS

COMPTE DE GESTION 2024

Compte de gestion de M LE MAGOUROU

Affectation excédents

Approbation du proces verbal du comite syndical du 09 decembre 2024

COUT ELEVE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE 2024-CONTRAT ASSOCIATION 2025

COUT PARTICIPATION POUR LES ENFANTS DU TERRITOIRE SCOLARISE EN CLASSE ULIS

DEMANDE DE SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE A PARIS

Détermination du ratio Promus — Promouvables

Assimilation du SIA à une commune de plus de 10 000 habitants

Adoption des lignes directrices de gestion

ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF PREVOYANCE COLLECTEAM

ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF COMPLEMENTAIRE SANTE INTERIALE

D — Station d'épuration - validation de l'avenant 1 au contrat de maîtrise d'uvre fixant la rémunération définitive

D — Lotissement des fleurs - Tranche 1 - recrutement de l'entreprise de test

Groupement d'autorités concédantes — désignation des membres du SIA au sein de la CDSP de Groupement

D — Convention de groupement d'autorités concédantes - avenant 1 déterminant la composition de la CDSP du Groupement

Convention de servitude — chemin de la Basse Négrais - demande de déplacement du réseau

Station d'épuration — validation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage de l'émissaire de rejet en mer des eaux traitées de la station d'épuration

RAPPORT ANNUEL 2024

Nomination du secretaire de seance