26 mars 2025

Restes A Realiser au 31 Decembre 2024

Tarifs Complementaires

Subvention Avalo

Ventes aux Encheres Electroniques et Cessions

Reprise Provisions Pertes dExploitation

Reprise Provision pour Risque sur Equipements de Traitement

Reprise Provision Traitement Externalise

Amortissements

Affectation des Resultats Cloture 2024

C'orrections Amortissements Exercices Anterieurs

Compte de Gestion 2024

Compte de gestion de M LE MAGOUROU

Affectation excédents

Approbation du proces verbal du comite syndical du 09 decembre 2024

C'out Eleve Maternelle et Elementaire 2024-Contrat Association 2025

C'out Participation pour les Enfants du Territoire Scolarise en Classe Ulis

Demande de Subvention Classe de D'ecouverte A Paris

Détermination du ratio Promus — Promouvables

Assimilation du SIA à une commune de plus de 10 000 habitants

Adoption des lignes directrices de gestion

Adhesion au Contrat Collectif Prevoyance Collecteam

Adhesion au Contrat Collectif Complementaire Sante Interiale

D — Station dépuration - validation de lavenant 1 au contrat de maîtrise duvre fixant la rémunération définitive

D — Lotissement des fleurs - Tranche 1 - recrutement de lentreprise de test

Groupement dautorités concédantes — désignation des membres du SIA au sein de la CDSP de Groupement

D — Convention de groupement dautorités concédantes - avenant 1 déterminant la composition de la CDSP du Groupement

Convention de servitude — chemin de la Basse Négrais - demande de déplacement du réseau

Station dépuration — validation de la convention de co-maîtrise douvrage de lémissaire de rejet en mer des eaux traitées de la station dépuration

Rapport Annuel 2024

Nomination du secretaire de seance