CM

11 mars 2025

Sy 30 délibérations

30

délibérations

20

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (30)

Finances & Budget 20 délibérations
2025

Approbation du compte de gestion 2024

2025

Demande d'aide au Département dans le cadre du PDIPR

2025

Demande de subvention N'atura 2000 - Année 2025

2025

Contribution des membres 2025

Logo

Validation contrat dabonnés et CGV

Plan de financement

Signature charte départementale d'engagement

S'ollicitation subventions

Tarifs 2025

Négociation convention vente eau CCPCP

Négociation achat eau MAC

Signature convention mégalis

Finances — Guide 2025 des contributions et des aides financieres (reglement financier)

Finances — Reprise anticipee des resultats de l'exercice 2024 et prevision d affectation_budget principal et budgets annexes de lelectromobilite et des energies renouvelables

Finances — Avance remboursable du budget principal au budget annexe des energies renouvelables

Finances — Territoires dinnovation_Action 4_Convention objectifs_Projet Leader Noz Bihan

Electricite — Programme exceptionnel 2025 enfouissement reseaux electriques - liste des travaux effacement

Electricite — Travaux enfouissements coordonnes des reseaux de distribution electricite et des reseaux de communications electroniques - convention expérimentation

Finances — Programme Territoires dinnovation Equipements au titre du déploiement des démonstrateurs de la ville connectée

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
107

D Modification du tableau électrique — Valoparc Janzé

108

D Achat 10 PC reconditionnés pour les déchèteries

109

D Achat mobile et pack de protection

110

D Achat ramettes papiers blancs

111

D Commande papier Blanc de bureau

Finances — Gaz Concession de service public AUGAN et GUER avenant n°1

Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du PV du comité syndical du 04 février 2025

Designation du secretaire de seance

Adoption du proces — verbal de la seance precedente

Ressources humaines 1 délibération
2025

Demande de temps partiel sur autorisation au taux de 80%

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