Conseil municipal du 2025-03-11

Sy 11 mars 2025 30 délibérations
Document source

30

délibérations

20

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Demande de temps partiel sur autorisation au taux de 80% - Approbation du compte de gestion 2024 - Finances - Gaz Concession de service public AUGAN et GUER avenant n°1 - Finances - Programme Territoires dinnovation Equipements au titre du déploiement des démonstrateurs de la ville connect - Electricite - Travaux enfouissements coordonnes des reseaux de distribution electricite et des reseaux de communications - Finances - Territoires dinnovation_Action 4_Convention objectifs_Projet Leader Noz Bihan - Electricite - Programme exceptionnel 2025 enfouissement reseaux electriques - liste des travaux effacement - Finances - Avance remboursable du budget principal au budget annexe des energies renouvelables - Finances - Reprise anticipee des resultats de lexercice 2024 et prevision d affectation_budget principal et budgets anne - Finances - Guide 2025 des contributions et des aides financieres (reglement financier) - Adoption du proces-verbal de la seance precedente - Designation du secretaire de seance - Demande d'aide au Département dans le cadre du PDIPR - Demande de subvention Natura 2000 - Année 2025 - Contribution des membres 2025 - Approbation du PV du comité syndical du 04 février 2025 - D Commande papier Blanc de bureau - D Achat ramettes papiers blancs - D Achat mobile et pack de protection - D Achat 10 PC reconditionnés pour les déchèteries

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
2025

Approbation du compte de gestion 2024

2025

Demande d'aide au Département dans le cadre du PDIPR

2025

Demande de subvention Natura 2000 - Année 2025

2025

Contribution des membres 2025

20255

logo

20256

validation contrat d'abonnés et CGV

20257

plan de financement

20258

Signature charte départementale d'engagement

20259

Sollicitation subventions

202501

Tarifs 2025

202502

Négociation convention vente eau CCPCP

202503

négociation achat eau MAC

202504

signature convention mégalis

202515

Finances — Guide 2025 des contributions et des aides financieres (reglement financier)

202516

Finances — Reprise anticipee des resultats de lexercice 2024 et prevision d affectation_budget principal et budgets annexes de lelectromobilite et des energies renouvelables

202517

Finances — Avance remboursable du budget principal au budget annexe des energies renouvelables

202521

Finances — Territoires dinnovation_Action 4_Convention objectifs_Projet Leader Noz Bihan

202522

Electricite — Programme exceptionnel 2025 enfouissement reseaux electriques - liste des travaux effacement

202523

Electricite — Travaux enfouissements coordonnes des reseaux de distribution electricite et des reseaux de communications electroniques - convention expérimentation

202524

Finances — Programme Territoires dinnovation Equipements au titre du déploiement des démonstrateurs de la ville connectée

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
107

D Modification du tableau électrique — Valoparc Janzé

108

D Achat 10 PC reconditionnés pour les déchèteries

109

D Achat mobile et pack de protection

110

D Achat ramettes papiers blancs

111

D Commande papier Blanc de bureau

202525

Finances — Gaz Concession de service public AUGAN et GUER avenant n°1

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du PV du comité syndical du 04 février 2025

202513

Designation du secretaire de seance

202514

Adoption du proces — verbal de la seance precedente

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Demande de temps partiel sur autorisation au taux de 80%

WEB megalis:2025:2749:2025-03-11
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