10 octobre 2024

32 FINANCES Recours à lemprunt pour le financement de la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique

32 FINANCES Recours à lemprunt pour le financement de la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique

33 FINANCES Convention avec Eaux & Vilaine pour la construction et la location d'un bâtiment administratif et d'un local technique

31 FINANCES Création d'un budget annexe pour la construction et la gestion d'un bâtiment administratif et d'un local technique

32 FINANCES Recours à lemprunt pour le financement de la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique

32 FINANCES Recours à lemprunt pour le financement de la construction d'un batiment administratif et d'un local technique

30 FINANCES Communication du rapport dobservations définitives de la CRC relatif à la gestion du Syndicat pour les exercices 2017 à 2022

27 EAU / SERVICE Prix de l'eau 2025 Fixation de la part syndicale

Finances DM

Eclairage public_Partenariat accompagnement du financement intracting dans les territoires

MDE Programme expérimental de stockage — flexibilité

Photovoltaique_Programme 2025 des projets sous maitrise ouvrage de Morbihan Energies (installations en propriete Morbihan Energies)

Photovoltaique_Mise a jour de la liste des projets photovoltaiques en autoconsommation collective susceptibles de donner lieu à une subvention du FEDER

Photovoltaique_Mise a jour modalites intervention de Morbihan Energies en qualite de Personne Morale Organisatrice (PMO) dans le cadre d opérations dautoconsommation collective

Finances — Modalites remboursement au budget principal des charges de personnel et des frais administration generale par le budget annexe des ENR

Finances — Durees amortissement des immobilisations : objets connectes (horloges, capteurs)

Finances Eau Assainissement — Tarifs 2025

D Changement pneu suite crevaison

D Recherche fuite dans les locaux du SMICTOM SE 35

25 EAU / SERVICE Compte de surtaxes 2023

26 EAU / SERVICE Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau potable 2023

24 EAU / SERVICE Rapport annuel du délégataire 2023

34 MARCHES PUBLICS Information sur les marchés, bons de commande et/ou avenants passés dans le cadre de la délégation au Président et au Bureau

28 EAU / RESSOURCE Stratégie foncière pour la préservation des ressources en eau

05B MARCHES PUBLICS Attribution du marché relatif à la mission de maîtrise duvre pour la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique

Controle CRAC 2023 distribution electricite

Controle CRAC 2023 distribution gaz

Photovoltaïque_Cadre accompagnement de Morbihan Energies pour la maintenance dinstallations photovoltaiques ne lui appartenant pas

35 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Délégations du comité syndical au président et au bureau

29 EAU / RESSOURCE Plan de gestion durable de la nappe de la Cité

Eau du Ponant Approbation du Rapport aux Actionnaires 2023 (exercice 2022)

Eau Assainissement Designation du Delegue Representant le Siea Cleder Sibiril A Lassemblee Speciale de la Spl Eau du Ponant

Eau Assainissement Designation du Representant du Siea Cleder Sibiril A Lassemblee Generale des Actionnaires de la Spl Eau du Ponant

Eau Assainissement Rapports Prix et Qualite des Services 2023

Approbation PV 18.06.24

Designation du secretaire de seance

Adoption du proces — verbal de la seance precedente

Rapport activite 2023 Morbihan Energies

Electromobilite_Schema directeur des infrastructures de recharge de véhicules électriques (SDIRVE)_entree en vigueur suite avis prefectoral

37 RESSOURCES HUMAINES Modalités de remboursement des frais de déplacement des agents pour les besoins du service

36 RESSOURCES HUMAINES Mise à jour du RIFSEEP

MDE_Conditions générales d'utilisation partagee des données collectées par des objets connectés