13 novembre 2024
25
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Redevances prélèvement et performance Agence de l'Eau 2025
Tarifs Vente Eau 2025
Approbation PV 10-04-2024
Tarifs 2025
DSP Eau potable
Budget en HT
Quart des investissements
Amortissement des travaux dempierrement du parking des lagunes
Délibération 13 C'OM 20241106 EP ConventionRegul Vieux-Viel
D Bs 14.11.2024
D Renouvellement abonnement Newsletter du 10.11.2024 au 09.11.2025
Transport Traitement Stockage Residus Ultimes
Avt 5 SAS Brichet
Mission dassistance gestion d'un service AEP 2024-2034 - Convention avec le SDAEP
Contrat de délégation de service public/Avenant n°4/Retrait de Rennes Métropole au 01/01/2025
Contrat de délégation de service public/Avenant n°5 /Facturation des effluents traités provenant de Nouvoitou
Avt 5 Earl Souss
Avt 12 Contrat Serre Earl Houara
Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2023
Délégation de service public/Rapport annuel du d'élégataire 2023
Convention S'ISEM — Rennes Métropole c'oncernant l'utilisation de la station d'épuration du S'ISEM par les habitants de N'ouvoitou
Modification règlement intérieur
Formation Modification Fiche Technique N°4
Approbation du procès — verbal de la séance du 7 mai 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 11 avril 2024
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