Conseil municipal du 2026-03-10

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2026

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — création d'un poste d'agent d'accueil permanent à temps complet (Vitré)

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — modification d'un poste d'accueil permanent (Châteaubourg)

D RESSOURCES HUMAINES: Communication — création d'un poste d'animateur permanent à temps complet

D RESSOURCES HUMAINES: Convention de mise à disposition des services auprès d'S3T'ec - avenant N°1 à intervenir

D RESSOURCES HUMAINES: Direction — avenant à intervenir au contrat à durée déterminée

D RESSOURCES HUMAINES: Direction — création d'un poste de Directeur technique à temps complet

D RESSOURCES HUMAINES: Modifications au tableau des effectifs: Création d'un poste de Coordinatrice Finances-RH / suppression du poste d'assistant Finances-RH

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — Réorganisation du service, modification d'un emploi permanent

D RESSOURCES HUMAINES: Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et complémen

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie : Modification d'un emploi permanent pour permettre de recrutement

D RESSOURCES HUMAINES: Modifications au tableau des effectifs

D COLLECTE: Marché de collecte des cartons: avenant N°1 à intervenir

D DECHETERIE: Marché de transport des déchets verts brut - Attribution

D DECHETERIE: Marché de travaux d'aménagement de la déchèterie de Retiers - Attribution

D DECHETERIE: Marché de maîtrise d'uvre signé avec 2LM - Avenant à intervenir

D DECHETERIE: Convention de partenariat REEMPLOI sur le REVALO signée avec l'association TREMPLIN - Avenant à intervenir

D DECHETERIE: Convention de partenariat REEMPLOI sur le REVALO signée avec l'association LE BON DEBARRAS - Avenant à intervenir

D TRAITEMENT: Convention de redevance d'équilibre signée avec S3T'ec - Avenant à intervenir

D REVERTEC: Contrats de vente de chaleur : nouveaux contrats à intervenir au 1er janvier 2026

D ADMINISTRATION GENERALE: Changement d'indice: avenant à intervenir au marché

D Administration: CS du 10 Mars 2026

D Administration: CS du 10 Mars 2026

D FINANCES: Cession de BAV

D FINANCES: Ouverture / Modification d'autorisation de programme

D FINANCES: TEOMi - Tarif 2026

D FINANCES: Redevance spéciale - Tarif 2026

D FINANCES: Remboursement anticipé d'emprunt

D COMMUNICATION: PLPDMA — Substitutions versées aux associations