10 mars 2026
29
délibérations
12
Ressources humaines
11
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2026
D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — création d'un poste dagent d'accueil permanent à temps complet (Vitré)
D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — modification d'un poste d'accueil permanent (Châteaubourg)
D RESSOURCES HUMAINES: Communication — création d'un poste danimateur permanent à temps complet
D RESSOURCES HUMAINES: Convention de mise à disposition des services auprès dS3T'ec - avenant N°1 à intervenir
D RESSOURCES HUMAINES: Direction — avenant à intervenir au contrat à durée déterminée
D RESSOURCES HUMAINES: Direction — création d'un poste de Directeur technique à temps complet
D RESSOURCES HUMAINES: Modifications au tableau des effectifs: Création d'un poste de Coordinatrice Finances-RH / suppression du poste dassistant Finances-RH
D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — Réorganisation du service, modification d'un emploi permanent
D RESSOURCES HUMAINES: Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise et complémen
D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie : Modification d'un emploi permanent pour permettre de recrutement
D RESSOURCES HUMAINES: Modifications au tableau des effectifs
D COLLECTE: Marché de collecte des cartons: avenant N°1 à intervenir
D DECHETERIE: Marché de transport des déchets verts brut - Attribution
D DECHETERIE: Marché de travaux d'aménagement de la déchèterie de Retiers - Attribution
D DECHETERIE: Marché de maîtrise duvre signé avec 2LM - Avenant à intervenir
D DECHETERIE: Convention de partenariat REEMPLOI sur le REVALO signée avec l'association TREMPLIN - Avenant à intervenir
D DECHETERIE: Convention de partenariat REEMPLOI sur le REVALO signée avec l'association LE BON DEBARRAS - Avenant à intervenir
D TRAITEMENT: Convention de redevance déquilibre signée avec S3T'ec - Avenant à intervenir
D REVERTEC: Contrats de vente de chaleur : nouveaux contrats à intervenir au 1er janvier 2026
D ADMINISTRATION GENERALE: Changement dindice: avenant à intervenir au marché
D Administration: CS du 10 Mars 2026
D Administration: CS du 10 Mars 2026
D FINANCES: Cession de BAV
D FINANCES: Ouverture / Modification dautorisation de programme
D FINANCES: TEOMi - Tarif 2026
D FINANCES: Redevance spéciale - Tarif 2026
D FINANCES: Remboursement anticipé demprunt
D COMMUNICATION: PLPDMA — Substitutions versées aux associations
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