CM

10 mars 2026

Sy 29 délibérations

29

délibérations

12

Ressources humaines

11

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Ressources humaines 12 délibérations
6

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2026

8

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — création d'un poste dagent d'accueil permanent à temps complet (Vitré)

9

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — modification d'un poste d'accueil permanent (Châteaubourg)

10

D RESSOURCES HUMAINES: Communication — création d'un poste danimateur permanent à temps complet

11

D RESSOURCES HUMAINES: Convention de mise à disposition des services auprès dS3T'ec - avenant N°1 à intervenir

12

D RESSOURCES HUMAINES: Direction — avenant à intervenir au contrat à durée déterminée

13

D RESSOURCES HUMAINES: Direction — création d'un poste de Directeur technique à temps complet

14

D RESSOURCES HUMAINES: Modifications au tableau des effectifs: Création d'un poste de Coordinatrice Finances-RH / suppression du poste dassistant Finances-RH

15

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — Réorganisation du service, modification d'un emploi permanent

16

D RESSOURCES HUMAINES: Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise et complémen

24

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie : Modification d'un emploi permanent pour permettre de recrutement

25

D RESSOURCES HUMAINES: Modifications au tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
4

D COLLECTE: Marché de collecte des cartons: avenant N°1 à intervenir

5

D DECHETERIE: Marché de transport des déchets verts brut - Attribution

18

D DECHETERIE: Marché de travaux d'aménagement de la déchèterie de Retiers - Attribution

19

D DECHETERIE: Marché de maîtrise duvre signé avec 2LM - Avenant à intervenir

20

D DECHETERIE: Convention de partenariat REEMPLOI sur le REVALO signée avec l'association TREMPLIN - Avenant à intervenir

21

D DECHETERIE: Convention de partenariat REEMPLOI sur le REVALO signée avec l'association LE BON DEBARRAS - Avenant à intervenir

22

D TRAITEMENT: Convention de redevance déquilibre signée avec S3T'ec - Avenant à intervenir

23

D REVERTEC: Contrats de vente de chaleur : nouveaux contrats à intervenir au 1er janvier 2026

26

D ADMINISTRATION GENERALE: Changement dindice: avenant à intervenir au marché

69

D Administration: CS du 10 Mars 2026

70

D Administration: CS du 10 Mars 2026

Finances & Budget 6 délibérations
3

D FINANCES: Cession de BAV

3

D FINANCES: Ouverture / Modification dautorisation de programme

5

D FINANCES: TEOMi - Tarif 2026

6

D FINANCES: Redevance spéciale - Tarif 2026

7

D FINANCES: Remboursement anticipé demprunt

17

D COMMUNICATION: PLPDMA — Substitutions versées aux associations

📬 Suivre Sy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.