11 février 2026
12
délibérations
9
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2026
Adoption du compte financier unique CFU de l'année 2025
Affectation des résultats à la clôture de l'exercice 2025
Fongibilité des crédits
Versement des soutiens CITEO
Modalités de participation financière des collectivités pour l'année 2026
Modalités de participation financière pour les déchets tiers pour l'année 2026
Autorisations de programme et crédit de paiement AP/CP Projet de modernisation de lUVE 2025-01 - Ajustement des crédits de paiement
Adoption du Budget primitif 2026
Approbation du compte — rendu du Comité Syndical du 17 décembre 2025
Approbation du compte — rendu du Bureau Syndical du 4 février 2026
Rapport d'activité 2025 du SITTOM-MI
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