Conseil municipal du 2026-02-11

Sy 11 février 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Adoption du compte financier unique CFU de lannée 2025 - Affectation des résultats à la clôture de lexercice 2025 - Adoption du Budget primitif 2026 - Autorisations de programme et crédit de paiement AP/CP Projet de modernisation de lUVE 2025-01 - Ajustement des crédits - Modalités de participation financière pour les déchets tiers pour lannée 2026 - Modalités de participation financière des collectivités pour lannée 2026 - Versement des soutiens CITEO - Fongibilité des crédits - Rapport dactivité 2025 du SITTOM-MI - Approbation du compte-rendu du Bureau Syndical du 4 février 2026 - Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 17 décembre 2025 - Débat dOrientation Budgétaire 2026

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2

Débat dOrientation Budgétaire 2026

5

Adoption du compte financier unique CFU de lannée 2025

6

Affectation des résultats à la clôture de lexercice 2025

8

Fongibilité des crédits

9

Versement des soutiens CITEO

10

Modalités de participation financière des collectivités pour lannée 2026

11

Modalités de participation financière pour les déchets tiers pour lannée 2026

12

Autorisations de programme et crédit de paiement AP/CP Projet de modernisation de lUVE 2025-01 - Ajustement des crédits de paiement

13

Adoption du Budget primitif 2026

🌱 Environnement 3 délibérations
3

Approbation du compte — rendu du Comité Syndical du 17 décembre 2025

4

Approbation du compte — rendu du Bureau Syndical du 4 février 2026

7

Rapport dactivité 2025 du SITTOM-MI

WEB scdl:25560190800049:2026-02-11
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