5 mars 2026
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
AEP — Interco Iroise2_MP Travaux
AEP — Forage sous AberBenoit_MP travaux sécurisa°
Préven° Inondations — SE Rousseau_Etudes
C'onven° presta°Services_ges°RH
Patrimoine — Construc° nouvel atelier technique
AEP — Conven° presta°Services_PGSSE Ressource
Finances — Vote du Budget primitif 2026
SAGE — Accord de Territoire 2026-2028
SAGE — Ac° transverses Programme PF 2026-2028
Finances — Durée amortissement des biens
Finances — Affectation du Résultat 2025
RH — Tableau des Emplois_MAJ
RH — Règlement intérieur des Services
PSC Prévoyance_Montant participation SEBL
RH — CET Annule et remplace délib n°35-2018 du 24 10 2018
RH — RIFSEEP annule et remplace délib n°56-2025 du 2 10 2025
Mandat spécial
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