24 septembre 2024
36
délibérations
28
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
D DECHETERIES: Filière responsabilité élargie des producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment - Mise en oeuvre effective
D DECHETERIE: Acquisition de terrain avec la commune de Martigné-Ferchaud dans le cadre des travaux de modernisation du site
D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de conteneurs semi-enterrés, enterrés et système daccès pour la collecte des déchets ménagers - avenant à intervenir
D COLLECTE: Marché pour la collecte des déchets ménagers - avenant à intervenir
D DECHETERIE : Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 à intervenir au lot 1 - Voirie et réseaux divers
D DECHETERIE : Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°1 à intervenir au ex lot 7B - Couverture métallique et bardage
D DECHETERIE : Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 à intervenir au lot 7B - Couverture métallique et bardage
Adhésion au groupement de commandes du SDE35
Lancement du marché à procédure adapté de titres restaurant M2024-02
D Fourniture roues increvables pour brouettes
D Réparation balayeuse
D Fabrication 5 paniers en polystyrène pour 5 sites
D Remplacement garde — corps - Déchèterie Châteaubourg
D Fourniture et pose d'un miroir dagglomération
D Travaux barrière — Déchèterie Châteaubourg
D Contrat de coordination sécurité et protection de la santé
D Réparation BAV aériennes et lasurage BAV (Vitré) - Annule et remplace la Décision 174/2024
D Réparation BAV aériennes et lasurage BAV (Vitré) - Annule et remplace la Décision 174/2024
D Réparation BAV aériennes et lasurage BAV (Vitré) - Annule et remplace la Décision 174/2024
D Réparation BAV aériennes et lasurage BAV (Vitré) - Annule et remplace la Décision 174/2024
D Réparation BAV aériennes et lasurage BAV (Vitré) - Annule et remplace la Décision 174/2024
D Admission en non-valeur
D_dia 4 52 la Ville Neuve
D_dia 5 52 la Ville Neuve
D_dia 5 Place de lAvant Deux
D_convention Controle Appareils Defense Incendie
D_vente Chemin la Thebaudais
D_dia 3 Rue du Tehel
Budget Primitif 2024 — Décision Modificative n°2
D_rodp Gaz 2024
D_redevance Assainissement 2025
Attribution de titres restaurant
Convention de participation prévoyance du CDG35
D'approbation Pv du 23/07/2024
D_rpqs Spanc Ccvia 2023
D'adoption Rpqs Assainissement Collectif 2023
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