CM
3 septembre 2024
Sy
7 délibérations
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
269
D Bs 03.09.2024
270
D Fourniture matériel pour le compostage partagé
Environnement
2 délibérations
2024
2024 09 Delib n°24 Decla Projet curage étangs
2024
2024 09 Delib n°23 AP Fonds verts Biodiv marais retrolit
Ressources humaines
1 délibération
14
D RESSOURCES HUMAINES: Modification au tableau des effectifs
Social & Santé
1 délibération
2024
2024 09 Delib n°26 Dépenses et Gratifica° agents et élus
Autres decisions
1 délibération
2024
2024 09 Delib n°25 Constitution CCF
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