9 avril 2024

D FINANCES: PLPDMA — Subventions versées aux associations

D FINANCES: Services assujettis à la TVA - fermeture des services non utilisés

D FINANCES: Facturation de loyers — assujetissement à la TVA et ouverture de service TVA

Neutralisation_subv

Cheques D'ejeuner

Reglement Budgetaire et Financier

Comptes de Gestion

Affectation Resultats

Subventions equilibres

D'otations Provisions

Convention Financiere Irve

Convention Pamela

Vote du Compte de Gestion 2023

Vote du Ca 2023

Vote du Budget 2024

Admission en Non Valeur

Tarification Modulee Accueil Periscolaire

Tarifs Restaurant Scolaire

Tarifs Repas Pai

Recrutement Vacataires

Refacturation Centre de Loisirs aux Communes Subventionnees

Tarification Camps Ete 2024

Renouvellemnt Entente Intercommunale des Alsh

Tarification Modulee 2024 et Tarif Majore

Achat Barnums

Peinture au Sol Jeux Ecole Fulgence

D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de conteneurs semi-enterrés, enterrés et de système daccès pour la collecte des déchets ménagers Lot 1- avenant n°4 à intervenir

D FILIERES: Contrat de reprise Filière Papier-Carton 2024-2029 à intervenir avec REVIPAC

D Fourniture matériel informatique

D Admission en non-valeur

D Remplacement chauffe — eau - Valoparc St Aubin du Pavail

D Création d'un préau — Déchèterie Noyal sur Vilaine

Adhesion Ugap

Groupement Commande Efficacite Energetique

Convention Groupement Controle Concession

Rapport Concession Gaz

Rapport concessions gaz

Renouvellement concession gaz st martin des champs

Forfait Journalier

Vehicules

Indemnites Deplacements

Strategie Efficacite Energetique

Maj statuts gaz

Maj Statuts Ep

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'un poste non permanent - Contrat de projet C

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'un poste dassistant(e) Finances-RH

D RESSOURCES HUMAINES: Plan de formation annuel - Validation

Creation de postes

Prime pouvoir achat

Adhésion de Leff Armor Communauté au SMKU