12 mars 2024
33
délibérations
16
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Contribution des membres pour l'exercice 2024
D'ébat d'Orientation Budgétaire
Modalités de vente Escape Game nature "Sur les traces de la créature mystère"
Demande de subvention N'atura 2000 - année 2024
Contribution des membres 2024
Régularisation des amortissements non constatés jusqu'à aujourdhui
Tarifs du Port de Brehec 2024
Tarifs du Centre Nautique 2024
D'ebat d'Orientation Budgetaire 2024
Rob 2024
Finances_Reprise anticipee des resultats de l'exercice 2023 et prevision d affectation_budget principal et budgets annexes de lelectromobilite et des energies renouvelables
Finances_Avance remboursable du budget principal au budget annexe des energies renouvelables
Electricite_Convention Enedis Appui eradication fils nus BT urbains post-tempete Ciarán
Electricite_Duree de validite estimations financieres du raccordement au reseau public de distribution delectricite en reponse aux demandes d autorisations d urbanisme
Transition energetique_Programme Interreg Mer du Nord_Projet NESSIE_Convention de partenariat
Eclairage public_Programme LumACTE_FNCCR_cartographie nuisances lumineuses
D Curage rétention cuve huile de la déchèterie de Noyal sur Vilaine
D DECHETERIE : Fourniture et pose d'un portail supplémentaire à la déchèterie de Noyal sur Vilaine
D DECHETERIE : entretien tondeuses
D DECHETERIE : Petites fournitures pour les déchèteries
D COMMUNICATION : Affichage public pour le Village du Réemploi
D COMMUNICATION : Réalisation panneau Enfouissement
D COMMUNICATION : Réalisation adhésif pour adresse des bacs
Modalités dentrée des EPCI dans le syndicat mixte
Designation du secretaire de seance
Adoption du proces — verbal de la seance precedente
Gouvernance — Adhesion de la Communaute de communes Blavet Bellevue Océan
Convention mise à disposition service SIG
Convention avec la Commune de Plouezec Mise A D'ispositon D'un Agent
Attribution au Personnel du SIVOM de Brehec D'une Prime de Pouvoir Dachat Exceptionnelle
Convention OFB mise en oeuvre DOCOB Natura 2000
Convention accompagnement économies eau
Participation de Morbihan Energies au concours national Label Terre dinnovation FNCCR
📬 Suivre Sy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.