19 mars 2024
19
délibérations
11
Finances & Budget
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Envoi complémentaire page de signature du CG par président
Vote du Cg 2023 — Erreur Numero Bien 03 et Non 04
Affectation du Resultat 2023
Compte de Gestion 2023
TARIFS DU port 2024 bis
Compte Administratif 2023 — annule et remplace envoi précédent
Compte Administratif 2023
Affectation des résultats 2023
Budget Primitif 2024 — annule et remplace envoi précédent
Budget Primitif 2024
Subvention aux associations
Designation P Camus Representant Abb
Candidature Federation Francaise de Randonnee Pedestre au Conseil des Asso
Zone Acceleration des Energies Renouvelables
Convention c'onsommation eau gros c'onsommateurs
Marché de services 2018 — 2024 Avenant de prolongation
D Réunion du 19.03.2024
D Mise en place d'un agent de prévention et de sécurité - Déchèterie Châteaubourg
Délégation au président
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