21 mars 2024

Affectation du résultat

Approbation Compte de Gestion 2023

D'ébat sur le rapport d'orientation budgétaire

D'ébat d'orientation budgétaire, Perspectives 2024

D'ébat d'orientation budgétaire, Perspectives 2024

Participations des EPCI membres pour 2024

D'ébat d'orientation budgétaire, Perspectives 2024

D'urée d'amortissement des biens en M57

Mise à disposition de personnel

Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires

Mise à disposition du service Géomatique-SIG du SMRE auprès du SMDSGQ

Mise à disposition du service Géomatique-SIG du SMRE auprès de la CC AQTA

Charte régionale "Charte +N'ature"

Convention de partenariat avec lURCPIE Bretagne

Programme 2024 de travaux "Plans deau"

Programme Natura 2000, Année 2024

D Remplacement colonne de douche — Déchèterie de Bais

D Chargement transport et installation BAV

D Communication de 152 conteneurs

Délégations du Comité syndical au Président

Délégations du Comité syndical au Président

Approbation PV 06.02.2024

Approbation du PV 30.11.2023