27 mars 2024
19
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Délibération : affectation résultat de fonctionnement 2023
D'eLIB : Passage à la M57_ d'urées d'amortissement
Ca 2023
Compte de gestion 2023
Approbation Ca 2023
Bp 2424
Compte de gestion de M LE MAGOUROU
Affectation excédents
Budget Primitif Assainissement 2024 Modifie
D — Extension de la station dépuration - attribution de missions connexes
D — Opération Ville-Hue à St Briac et Rochers-Ker pompon à St Lunaire - Attribution du marché de travaux
D — Instrumentation des réseaux - Attribution du marché de travaux
D — Opération du lotissement des fleurs - tranche 2 - Lancement de l'opération
D — Opération BV du camping, du Béchet e de la Mare-Hue à St Briac - Lancement de l'opération
D — Schéma directeur - validation de lavenant 2
D — Groupement de commande SIERG-SIA-SIAPLLL-CCCE- Gestion de la fin de DSP - recrtuement de lAMO commun
Personnel — Validation de la règlementation du temps de travail
Personnel — miseen place du RIFSEEP
Question diverses — réflexion sur lintégratinon d'un poste de relevage
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