29 février 2024
20
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Compte de gestion (CdG) 2023
D'ébat d'orientations budgétaires (D'OB) 2024
Compte de gestion (CdG) 2023
Mise à disposition personnel SMG — Eau 35- économies deau
Bilan d'activité du Service Technique 2023
Financement des bassins versants 2024
2024_03 : Budget 2024 — Débat dOrientations Budgétaires et ROB
2024_04 : Renouvellement de la ligne de trésorerie
D_participation Financiere Ecole Abbe Pierre Hede Bazouges
D_participation Financiere Ecole les Courtillets Hede Bazouges
D'ébat d'orientation budgétaire 2024
D Transport palettes
Délégation de service public/Rapport annuel du d'élégataire 2022
Personnel — mise en place de la PSC
RH/Centre de gestion35/Convention générale d'utilisation des missions facultatives
D Approbation Pv du 22 01 2024
D_transfert Competence Publicite Annulation Deliberation
D_definition Zaenr Commune Saint Symphorien
Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2022
Approbation du procès — verbal de la séance du 11 avril 2023
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