23 février 2024
21
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
D'ébat d'orientations budgétaires 2024
Affectation des résultats 2023
Compte administratif 2023
Compte de Gestion 2023
D'ébat d'orientation budgétaire
Repas intergénérationnel — fixation du prix
Participation des communes aux frais de fonctionnelemnt école publique - année 2024
Convention avec les écoles privées de Malansac et C'aden - répartition des charges entre les communes
Contrats de maintenance — 56 équipements
Devis réalisation aire de jeux
D Fraisage panneau
D Aménagement d'un enclos grillagé
D Validation projet de convention — Aff.: S3Tec - Direction mutualisée 230643
D Mise en place de plugnbloc — Déchèterie Châteaubourg
D Mise en place de plugnbloc — Déchèterie Noyal sur Vilaine
Convention avec l'école privée Sainte Anne de MALANSAC pour l'année 2024
Convention avec l'école privée Saint J'oseph de C'aden pour l'année 2024
Participation des élèves sur les établissements scolaires des autres communes - dérogation scolaire
Création de poste administratif — Nomination suite à concours et modification du tableau des emplois et des effectifs
Prime exceptionnelle pouvoir dachat
Approbation du PV du 4 décembre 2023
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