CM

23 février 2024

Sy 21 délibérations

21

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 10 délibérations
24

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

24

Affectation des résultats 2023

24

Compte administratif 2023

24

Compte de Gestion 2023

2024

D'ébat d'orientation budgétaire

2024

Repas intergénérationnel — fixation du prix

2024

Participation des communes aux frais de fonctionnelemnt école publique - année 2024

2024

Convention avec les écoles privées de Malansac et C'aden - répartition des charges entre les communes

2024

Contrats de maintenance — 56 équipements

2024

Devis réalisation aire de jeux

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
73

D Fraisage panneau

74

D Aménagement d'un enclos grillagé

75

D Validation projet de convention — Aff.: S3Tec - Direction mutualisée 230643

76

D Mise en place de plugnbloc — Déchèterie Châteaubourg

77

D Mise en place de plugnbloc — Déchèterie Noyal sur Vilaine

Éducation 3 délibérations
2024

Convention avec l'école privée Sainte Anne de MALANSAC pour l'année 2024

2024

Convention avec l'école privée Saint J'oseph de C'aden pour l'année 2024

2024

Participation des élèves sur les établissements scolaires des autres communes - dérogation scolaire

Ressources humaines 2 délibérations
24

Création de poste administratif — Nomination suite à concours et modification du tableau des emplois et des effectifs

24

Prime exceptionnelle pouvoir dachat

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation du PV du 4 décembre 2023

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