6 mars 2024
20
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
BP2024 SIBM_corrrection erreur materielle
FINANCES — Réception, traitement et valorisation de déchets des acteurs économiques - Tarifs 2024
FINANCES — Rapport d'orientations budgétaires 2024
Affectation Résultat Fonctionnement 2023
Compte Administratif 2023 SIBM _ annule et remplace correction erreur materielle
Budget Primitif 2024
Participations 2024
Compte Administratif 202
Compte de Gestion 2023 S'IBM
D COLLECTE : Intervention suite à la casse de la porte sectorielle au service technique
D DECHETERIE : Chargement et transport de beton armé dans la déchèterie de Châteaugiron à compter du 01/07/2024
D DECHETERIE : chargement et transport de gravats dans la déchèterie de Châteaugiron à compter du 16/03/2024
D DECHETERIE : Manutention des gravats dans la déchèterie de Bais à compter du 09/05/2024
D DECHETERIE : Manutention des gravats et déchets verts dans la déchèterie de Châteaugiron à compter du 01/06/2024
D DECHETERIE : Manutention des déchets verts dans la déchèterie de Bais à compter du 01/03/2024
D DECHETERIE : Chargement et transport de gravats dans la déchèterie de Bais à compter du 09/05/2024
RESSOURCES HUMAINES — Création d'un emploi afin de pourvoir le poste de responsable du service Finances
RH Prime Pouvoir Achat
ASSEMBLEE — Désignation du secrétaire de séance
ASSEMBLEE — Décisions du Président et du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical
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