30 janvier 2024
22
délibérations
12
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
24 13 autorisation depenses invest
24 09 demandes subventions 2024
24 06 fdppma aappma subt
24 02 reglt m57
01_DM01-2023
D'epenses Bp 2024
D'epenses 2024
Provisions
Amortissements
Repartition des Depenses 2024
Dob_2024
Finances : Débat d'orientation budgétaire 2024
24 12 prix nouveau bpu marche202301
24 07 avenant marche 202301
D Fourniture panneaux compostage
24 11 realisation etude geotech
24 04 conv fgdon
24 10 revalorisation titres restaurants
PERSONNEL : REGIME INDEMNITAIRE CADRE DEMPLOI DES ASSISTANTS DENSEIGNEMENT ARTISTIQUE INDEMNITE DU SUIVI ET D'orientation des eleves
24 05 conv local tech
Personnel : Mise A Jour du Tableau des Effectifs
24 03 delegues cmb
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