23 février 2026
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Audit financier et juridique_lancement d'une étude
Finances travaux école année 2026_devis
Participation des élèves sur le Ets scolaires des autres communes - dérogation scolaire
Convention avec les écoles privées de Malansac et C'aden_répartition des charges entre les communes
Participation des communes aux frais de fonctionnement école publique - année 2026
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomemclature comptable M57
Convention avec l'Ecole Privée Saint — J'oseph de C'aden pour l'année 2026
Procédure judiciaire_expertise judiciaire
Convention avec l'école privée Sainte Anne de Malansac pour l'année 2026
Approbation du procès — verbal du 2 5 novembre 2025
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