20 juin 2024
14
délibérations
4
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Tarifs de vente des produits issus des plateformes de compostage Valcompost aux associations et groupements de clients
Groupement de commandes entre ValEco et ValDem pour le lancement des marchés dAssistance à Maitrise dOuvrage des marchés dassurances
Budget Annexe Amboise — Décision Modificative n° 01-2024
Budget Principal — Décision Modificative n° 01-2024
Rapport Annuel d'Activités 2023 de Valcante
Rapport Annuel d'Activités 2023 de ValEco
29 : Approbation PV 27 03 2024
Abrogation de la délibération n° 2023 — 49 du 12 décembre 2023 concernant lIndemnité de départ volontaire - IDV
Signature des conventions ECOMAISON REP Articles Jouets et REP Articles Bricolage Jardin non Thermique
Mise à jour du Tableau des effectifs
Conditions d'utilisation des véhicules de service et leur attribution
Signature des conventions ECOLOGIC REP Articles Sport et Loisirs et REP Articles Bricolage Jardin Thermique
Attribution des délégations du Comité Syndical au Président Complément de la délibération n° 2021-12 du 13/04/2021
28 : VALCANTE avenant 7 levee option travaux NLVE
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