10 juin 2024
12
délibérations
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D12.06.24 Convention de service c'ommun relatif au S'IG 2024-2025
D Entretien du toit de la base de collecte
D Fourniture rampes daccès aux plateformes de rétention des huiles en déchèterie
D Maintenance véhicule GB-091-AW
D Bs 11.06.2024
Délibération relative à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Remuneration President et Vice-President
D14.06.24 Vente de la parcelle ZH33 "Le Grand Mont N'oel" Les Portes du C'oglais
D16.06.24 Travaux spécifiques La Totinais - La Chênaie (Les Portes du C'oglais) - Attribution du marché
D17.06.24 Aménagements extérieurs du Syndicat - Autorisation de l'ancement de la consultation des entreprises
D13.06.24 Renouvellement des contrats d'assurance
D15.06.24 Eau du Pays de Fougères : Convention d'autorisation de travaux et d'accès aux parcelles au Bas S'ancé
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