13 novembre 2024
25
délibérations
12
Autres decisions
5
Administration
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
D Bs 14.11.2024
D Renouvellement abonnement Newsletter du 10.11.2024 au 09.11.2025
Modification règlement intérieur
Avt 5 SAS Brichet
Mission dassistance gestion d'un service AEP 2024-2034 - Convention avec le SDAEP
Avt 5 Earl Souss
Avt 12 Contrat Serre Earl Houara
Approbation PV 10-04-2024
Quart des investissements
Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2023
Délibération 13 C'OM 20241106 EP ConventionRegul Vieux-Viel
Convention S'ISEM — Rennes Métropole c'oncernant l'utilisation de la station d'épuration du S'ISEM par les habitants de N'ouvoitou
Contrat de délégation de service public/Avenant n°4/Retrait de Rennes Métropole au 01/01/2025
Contrat de délégation de service public/Avenant n°5 /Facturation des effluents traités provenant de Nouvoitou
Délégation de service public/Rapport annuel du d'élégataire 2023
Approbation du procès — verbal de la séance du 7 mai 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 11 avril 2024
Redevances prélèvement et performance Agence de l'Eau 2025
Tarifs Vente Eau 2025
DSP Eau potable
Tarifs 2025
Budget en HT
Transport Traitement Stockage Residus Ultimes
Formation Modification Fiche Technique N°4
Amortissement des travaux dempierrement du parking des lagunes
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