CM

5 novembre 2024

Sy 17 délibérations

17

délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Autres decisions 5 délibérations
7

D COLLECTE: Appel à projet Collecte lancé par CITEO - Autorisation de dépôt de candidature

Délibération pour la PFAC

Délibération fixation des c'ontre-valeurs

Délibération 02 BUR 20241105 S'ERENE Actee+

Délibération 01 BUR 20241105 EP C'ommandeHM D'inard

Environnement 3 délibérations
2

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°3 à intervenir au lot 1 - Voiries et Réseaux divers

9

D FINANCES: Délégation de service public pour le broyage des déchets verts: Fin du contrat et Cession du broyeur à déchets verts

13

D RESSOURCE HUMAINES: Modification au tableau des effectifs - Pôle communication

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°3 à intervenir au lot 4 - Gros uvre

4

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 à intervenir au lot 6 - Charpente Bois

10

D FINANCES: Cession des bornes aériennes bois non utilisées

Vie associative 2 délibérations
5

D COLLECTE : Marché pour la fourniture de sacs jaunes pour la collecte sélective demballages propres et secs - attribution

6

D COLLECTE: Marché de lavage et désinfection des conteneurs aériens, semi-enterrés et enterrés, de bacs roulants et entretien préventif - Attribution

Ressources humaines 2 délibérations
11

D RESSOURCES HUMAINES : Poste dagent d'accueil en déchèterie (Janzé) - Augmentation du temps de travail

12

D RESSOURCES HUMAINES : Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le CDG 35

Parcs & Espaces verts 1 délibération
1

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°3 à intervenir au lot 3 - Clôtures et Espaces verts

Finances & Budget 1 délibération

Délibération tarifs de la s'urtaxe 2025

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