9 octobre 2024
11
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
CS 09/10/24 : Création d'une Commission Consultative MAPA
CS 09/10/24 : SDIS 56 : convention de transfert de responsabilité de la maîtrise douvrage
CS 09/10/24 : Statuts du SIVU du CIS de Grand-Champ : modification
Désignation du secrétaire de séance — Comité Syndical du 09 octobre 2024
CS 09/10/24 : Finances : Compte Financier Unique
Budget 2024 : Decision Modificative N°1
CS 09/10/24 : Construction d'un nouveau centre de secours : acquisition de foncier à la commune de Grand-Champ
Décisions du Président et du Bureau syndical prises par délégation du Comité syndical
CS 09/10/24 : COMITE SYNDICAL DU 07 MAI 2024 : Approbation du procès-verbal
CS 09/10/24 : COMITE SYNDICAL DU 07 MARS 2024 : Approbation du procès-verbal
D Renouvellement de labonnement 100% numérique 2025
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