30 septembre 2024
16
délibérations
8
Autres decisions
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D18.09.24 Présentation du rapport annuel 2023 du prestataire-modif
D18.09.24 Présentation du rapport annuel 2023 du prestataire
Projet de Cooperation avec Ofb pour le Deploiement d'Une Strategie de Restauration des Marais Littoraux
Poursuite de la Conversion des Mouillages et Diagnostic de la Reglementation Maritime
Approbation du Bilan d'Activites 2023
C'otisations Thematiques pour la C'oordination des Aires Educatives Annulation D'eliberations
D'ecision Modificative N°1 — Amortissements
Convention d'occupation Mairie de C'oatreven -S'IRP pour le local au 3 rue de l'église
D19.09.24 Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d'eau potable
D20.09.24 Tarification de l'eau potable 2025
Delegation au Bureau Fixation des Prix de Ventes des Produits pour la Promotion du Parc
Ilur — Accueil des Publics: Qualification et Projet de Site
Regime Indemnitaire Modification du RIFSEEP Mis en Place au Pnr
D21.09.24 Travaux spécifiques à Romagné : Attribution du marché
001 Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires
003 Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget
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