10 février 2026
12
délibérations
8
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Budget Primitif 2026
Tarifs et Modalites dInscription pour lAnnee Scolaire 2026-2027 au Sim Rivesud
Tarifs et Modalites dInscription pour lAnnee Scolaire 2026-2027 au Sim Rivesud
Finances Modalites de Remboursement Partiel des Familles en Cas dAbsence Prolongee d'Un Enseignant Non Remplace
Finances Appels des Participations des Communes 2026 Suite au 1er Versement
Subvention au C'omite N'ational des Oeuvres Sociales
Finances Budget Primitif 2026
Finances Reprise Anticipee des Resultats
Autorisation de recrutement agents contractuels sur un emploi permanent
Tarifs et Modalites dInscription pour lAnnee Scolaire 2026-2027 au Sim Rivesud
Personnel Modification du Tableau des Effectifs au 1er Janvier 2026
Approbation du Proces Verbal du 16 Decembre 2026
📬 Suivre Sy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.