9 avril 2024

D FILIERES: Contrat de reprise Filière Papier-Carton 2024-2029 à intervenir avec REVIPAC

Neutralisation_subv

D Admission en non-valeur

D Création d'un préau — Déchèterie Noyal sur Vilaine

Adhésion de Leff Armor Communauté au SMKU

Creation de postes

Cheques D'ejeuner

Prime pouvoir achat

Adhesion Ugap

Comptes de Gestion

Affectation Resultats

Forfait Journalier

D'otations Provisions

Vehicules

Indemnites Deplacements

Strategie Efficacite Energetique

Groupement Commande Efficacite Energetique

Convention Financiere Irve

Convention Pamela

Maj statuts gaz

Maj Statuts Ep

Vote du Compte de Gestion 2023

Vote du Ca 2023

Admission en Non Valeur

Recrutement Vacataires

Renouvellemnt Entente Intercommunale des Alsh

Achat Barnums

Peinture au Sol Jeux Ecole Fulgence

D FINANCES: PLPDMA — Subventions versées aux associations

D FINANCES: Services assujettis à la TVA - fermeture des services non utilisés

D FINANCES: Facturation de loyers — assujetissement à la TVA et ouverture de service TVA

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'un poste dassistant(e) Finances-RH

Reglement Budgetaire et Financier

Subventions equilibres

Vote du Budget 2024

Tarification Modulee Accueil Periscolaire

Tarifs Restaurant Scolaire

Tarifs Repas Pai

Refacturation Centre de Loisirs aux Communes Subventionnees

Tarification Camps Ete 2024

Tarification Modulee 2024 et Tarif Majore

Convention Groupement Controle Concession

Rapport Concession Gaz

Rapport concessions gaz

Renouvellement concession gaz st martin des champs

D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de conteneurs semi-enterrés, enterrés et de système daccès pour la collecte des déchets ménagers Lot 1- avenant n°4 à intervenir

D Remplacement chauffe — eau - Valoparc St Aubin du Pavail

D RESSOURCES HUMAINES: Création d'un poste non permanent - Contrat de projet C

D RESSOURCES HUMAINES: Plan de formation annuel - Validation

D Fourniture matériel informatique