CM

18 juin 2024

Sy 29 délibérations

29

délibérations

14

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (29)

Autres decisions 14 délibérations
24

Convention epf bas s'ance-S'igne

24

Convention s'ig c'ouesnon marches bretagne-S'igne

24

24 29 convention mad sbc-Slm-Signe

218

D Mise en place d'une prise de courant double - Déchèterie Bais

2024

Messagerie Électronique Securisée : Souscription Á la Solution Medimail pour le Clic

2024

Approbation du Projet de Service du Clic

2024

Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 23 Avril 2024

2024

Décision modificative

2024

Approbation PV 21.03.2024

2024

Convention Occupation Maison du Pere - Ile Ilur

2024

Renouvellement Ligne de Tresorerie 2024/2025

2024

Designation Membres Cdoa

2024

Renouvellement Ligne Tresorerie 2024_2025

Compte de gestion 2023

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Subvention journée ripisylve FDPPMA

2024

Nouvelle tarification entretien locaux

2024

Finances — Mise A Disposition de Loutil Websig Convention avec le Syndicat Mixte de la Destination Broceliande

2024

Finances — Conseil de Developpement : Animation 2024 Demande de Subvention Aupres du Conseil Regional

Affectation des résultats de l'exercice 2023

Compte administratif 2023

Environnement 2 délibérations

Tableau des emplois

217

D Remplacement chauffe — eau - Déchèterie de Bais

Vie associative 1 délibération
24

Attribution marche etude bouillon

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Indemnisation dommage cultures-Signe

Ressources humaines 1 délibération
24

24 28 creation emplois tempo saisonniers-Signe

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Scot — Élaboration du Plan de Mobilité Simplifié de Broceliande Communauté : Avis Personne Publique Associée

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Scot — Procedure de Creation de ZAC A Breteil : Avis Personne Publique Associee

Social & Santé 1 délibération

Programme dActions et de Prévention contre les Inondations (PAPI) Odet Validation du Programme dÉtudes Préalables (PEP) 2024-2026

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes dendiguement Constitution d'un groupement de commandes

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