18 juin 2024
29
délibérations
14
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Convention epf bas s'ance-S'igne
Convention s'ig c'ouesnon marches bretagne-S'igne
24 29 convention mad sbc-Slm-Signe
D Mise en place d'une prise de courant double - Déchèterie Bais
Messagerie Électronique Securisée : Souscription Á la Solution Medimail pour le Clic
Approbation du Projet de Service du Clic
Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 23 Avril 2024
Décision modificative
Approbation PV 21.03.2024
Convention Occupation Maison du Pere - Ile Ilur
Renouvellement Ligne de Tresorerie 2024/2025
Designation Membres Cdoa
Renouvellement Ligne Tresorerie 2024_2025
Compte de gestion 2023
Subvention journée ripisylve FDPPMA
Nouvelle tarification entretien locaux
Finances — Mise A Disposition de Loutil Websig Convention avec le Syndicat Mixte de la Destination Broceliande
Finances — Conseil de Developpement : Animation 2024 Demande de Subvention Aupres du Conseil Regional
Affectation des résultats de l'exercice 2023
Compte administratif 2023
Tableau des emplois
D Remplacement chauffe — eau - Déchèterie de Bais
Attribution marche etude bouillon
Indemnisation dommage cultures-Signe
24 28 creation emplois tempo saisonniers-Signe
Scot — Élaboration du Plan de Mobilité Simplifié de Broceliande Communauté : Avis Personne Publique Associée
Scot — Procedure de Creation de ZAC A Breteil : Avis Personne Publique Associee
Programme dActions et de Prévention contre les Inondations (PAPI) Odet Validation du Programme dÉtudes Préalables (PEP) 2024-2026
Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes dendiguement Constitution d'un groupement de commandes
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