11 avril 2024

Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Sainte Anne 2024

Compte Administratif 2023

Budget Primitif 2024

Budget primitif 2024

Dcs202410 — Finances Locales - Autorisations de Programme

Dcs202411 — Finances - Bp Supv - Fixation du Montant de la Participation des EPCI Membres

Dcs202412 — Finances - Bp Supv - Approbation Compte de Gestion 2023

Dcs202413 — Finances - Bp Supv - Approbation Compte Administratif 2023 V2

Dcs202413 — Finances - Bp Supv - Approbation Compte Administratif 2023

Dcs202414 — Finances - Bp Supv - Affectation Resultats 2023

Dcs202415 — Finances - Bp Supv - Approbation Budget Primitif 2024

Tarif Main dOeuvre

Dcs202416 — Finances - Ba Ads - Approbation Compte de Gestion 2023

Tarif Matériel

Dcs202417 — Finances - Ba Ads - Approbation Compte Administratif 2023

Dcs202418 — Finances - Ba Ads - Affectation Resultats 2023

Dcs202419 — Finances - Ba Ads - Approbation Budget Primitif 2024

Affectation des résultats constatés au Compte administratif 2023 au budget primitif 2024

D Remplacement borne de contrôle daccès — Déchèterie Val dIzé

D Déplacement de caissons maritimes en déchèterie

Approbation du compte de gestion 2023

Composition des commissions thématiques

Mise à jour de la Commission dappel doffres

Mise à disposition dagents de la commune dÉvran au Syndicat

Participation annuelle des communes au fonctionnement du Syndicat 2024

Bp 2024

Fongibilité des crédits

Approbation du CA 2023 — Approbation du CG 2023 - Affectation des résultats

Bénéficiaires Tickets Restaurant

Compte de Gestion 2023

Dcs202409 — Institutions et Vie Politique - Pourvoi de 2 Sieges de Delegues Titulaires et 2 Sieges de Delegues Suppleants

Dcs202420 — Convention de Prestations de Services Publicite

Projet d'extension de la station dépuration/approbation du dossier projet (PRO

Approbation du Compte de Gestion 2023

Election du 5ème Vice — président(e)

Approbation du procès — verbal de la séance du 29 février 2024

Fournitures scolaires 2024

Détermination du c'oût d'un élève de l'école publique 2022

Installation d'un nouveau délégué suppléant

Extension de la station dépuration/ Forfait définitif de la rémunération du maitre doeuvre