13 juin 2024
12
délibérations
7
Autres decisions
2
Environnement
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention SYSMA
Convention partenariale plateforme légumière expérimentale
Rapport d'activités 2023 — Natura 2000
Commission Marchés Publics
Rapport d'activités du Syndicat Mixte du Grand Bassin de lOust - 2023
Désignation d'un secrétaire de séance
Prime exceptionnelle pouvoir dachat 2023
Projet de suppression du plan d'eau sur la commune de Malansac
Délégation d'attributions du Comité Syndical au Bureau
Délégation d'attributions du Comité Syndical au Président
Approbation du Procès — Verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 10 avril 2024
Guide interne de la Commande Publique
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