4 juin 2024
24
délibérations
12
Autres decisions
8
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Designation du secretaire de seance
Adoption du proces — verbal de la seance precedente
Electricité Protocole daccord ouvrage SENE
Avenant3 ACTEE LUMACT FNCCR
Electromobilite_Approbation SDIRVE avant avis préfectoral
Programme exceptionnel relamping et instrumentation des batiments publics
Eclairage public_Accompagnement des rénovations dans le cadre de démarche type intracting
Rapport SEM 56Energies 2023
CRAC gaz 2023_LaVraieCroix
CRAC gaz 2023 Augan Guer
CRAC gaz 2023_Josselin
CRAC electricite 2023_Morbihan
Finances Compte de gestion Etats financiers 2023
Finances _Rapport examen limite des comptes 2023
Finances_Affectation des resultats et restes à realiser
Finances_Provision compte épargne temps
Finances_Admissions en non — valeur et provisions
Finances Ecoloustics prix departemental
Finances Ecoloustics prix national
Criteres_implantation_et_financement_IRVE de Morbihan Energies
Interreg mer du nord_NESSIE_adhesion centrale achat contrôle premier niveau
Ressources humaines_modification tableau des emplois et effectifs_MAJ organigramme
Ressources humaines_Revalorisation titre restaurant et dématerialisation
Ressources humaines_Apprentissage
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