12 mars 2024
33
délibérations
18
Autres decisions
6
Environnement
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
D Curage rétention cuve huile de la déchèterie de Noyal sur Vilaine
D DECHETERIE : Fourniture et pose d'un portail supplémentaire à la déchèterie de Noyal sur Vilaine
D DECHETERIE : entretien tondeuses
D DECHETERIE : Petites fournitures pour les déchèteries
D'ébat d'Orientation Budgétaire
Modalités dentrée des EPCI dans le syndicat mixte
Convention mise à disposition service SIG
Convention OFB mise en oeuvre DOCOB Natura 2000
Contribution des membres 2024
Régularisation des amortissements non constatés jusqu'à aujourdhui
Convention avec la Commune de Plouezec Mise A D'ispositon D'un Agent
Rob 2024
Designation du secretaire de seance
Adoption du proces — verbal de la seance precedente
Gouvernance — Adhesion de la Communaute de communes Blavet Bellevue Océan
Participation de Morbihan Energies au concours national Label Terre dinnovation FNCCR
Electricite_Convention Enedis Appui eradication fils nus BT urbains post-tempete Ciarán
Eclairage public_Programme LumACTE_FNCCR_cartographie nuisances lumineuses
D COMMUNICATION : Réalisation panneau Enfouissement
Modalités de vente Escape Game nature "Sur les traces de la créature mystère"
Convention accompagnement économies eau
Finances_Reprise anticipee des resultats de l'exercice 2023 et prevision d affectation_budget principal et budgets annexes de lelectromobilite et des energies renouvelables
Finances_Avance remboursable du budget principal au budget annexe des energies renouvelables
Electricite_Duree de validite estimations financieres du raccordement au reseau public de distribution delectricite en reponse aux demandes d autorisations d urbanisme
Contribution des membres pour l'exercice 2024
Demande de subvention N'atura 2000 - année 2024
Tarifs du Port de Brehec 2024
Tarifs du Centre Nautique 2024
D'ebat d'Orientation Budgetaire 2024
D COMMUNICATION : Affichage public pour le Village du Réemploi
Attribution au Personnel du SIVOM de Brehec D'une Prime de Pouvoir Dachat Exceptionnelle
D COMMUNICATION : Réalisation adhésif pour adresse des bacs
Transition energetique_Programme Interreg Mer du Nord_Projet NESSIE_Convention de partenariat
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