CM

12 mars 2024

Sy 33 délibérations

33

délibérations

18

Autres decisions

6

Environnement

5

Finances & Budget

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Délibérations (33)

Autres decisions 18 délibérations
95

D Curage rétention cuve huile de la déchèterie de Noyal sur Vilaine

96

D DECHETERIE : Fourniture et pose d'un portail supplémentaire à la déchèterie de Noyal sur Vilaine

97

D DECHETERIE : entretien tondeuses

98

D DECHETERIE : Petites fournitures pour les déchèteries

2024

D'ébat d'Orientation Budgétaire

2024

Modalités dentrée des EPCI dans le syndicat mixte

2024

Convention mise à disposition service SIG

2024

Convention OFB mise en oeuvre DOCOB Natura 2000

2024

Contribution des membres 2024

2024

Régularisation des amortissements non constatés jusqu'à aujourdhui

2024

Convention avec la Commune de Plouezec Mise A D'ispositon D'un Agent

Rob 2024

Designation du secretaire de seance

Adoption du proces — verbal de la seance precedente

Gouvernance — Adhesion de la Communaute de communes Blavet Bellevue Océan

Participation de Morbihan Energies au concours national Label Terre dinnovation FNCCR

Electricite_Convention Enedis Appui eradication fils nus BT urbains post-tempete Ciarán

Eclairage public_Programme LumACTE_FNCCR_cartographie nuisances lumineuses

Environnement 6 délibérations
100

D COMMUNICATION : Réalisation panneau Enfouissement

2024

Modalités de vente Escape Game nature "Sur les traces de la créature mystère"

Convention accompagnement économies eau

Finances_Reprise anticipee des resultats de l'exercice 2023 et prevision d affectation_budget principal et budgets annexes de lelectromobilite et des energies renouvelables

Finances_Avance remboursable du budget principal au budget annexe des energies renouvelables

Electricite_Duree de validite estimations financieres du raccordement au reseau public de distribution delectricite en reponse aux demandes d autorisations d urbanisme

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Contribution des membres pour l'exercice 2024

2024

Demande de subvention N'atura 2000 - année 2024

2024

Tarifs du Port de Brehec 2024

2024

Tarifs du Centre Nautique 2024

2024

D'ebat d'Orientation Budgetaire 2024

Ressources humaines 2 délibérations
99

D COMMUNICATION : Affichage public pour le Village du Réemploi

2024

Attribution au Personnel du SIVOM de Brehec D'une Prime de Pouvoir Dachat Exceptionnelle

Administration 1 délibération
101

D COMMUNICATION : Réalisation adhésif pour adresse des bacs

Vie associative 1 délibération

Transition energetique_Programme Interreg Mer du Nord_Projet NESSIE_Convention de partenariat

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