CM

15 mars 2024

Sy 43 délibérations

43

délibérations

26

Autres decisions

8

Finances & Budget

2

Administration

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Délibérations (43)

Autres decisions 26 délibérations
1

Vote du Compte de Gestion 2023

3

Compte de Gestion 2023

3

Affectation des Resultats

5

Fongibilite des Credits

5

Instauration de la Prime Pouvoir dAchat Exceptionnelle

6

Programme de Renouvellement de Conduite Aep + Cvm 2024

6

Composition des Commissions du Syndicat Mixte

7

Ouverture de Poste Charge(e) de Mission Label Grand Site

7

Choix du Prochain L'ieu de Reunion du C'omite Syndical

8

Restauration huitre plate rade brest

8

Avenant Convention 2023 Etude Creation Maison de Site Cap Frehel

9

Reconduction_opp

9

Sentier Interpretation Frehel

10

Representation pnr bretons abb

11

Adhesion_caue

11

Forfait du Ministere de la Transition Ecologique

13

Remboursement frais experts elus

104

D Fourniture de cuve à huile moteur pour la déchèterie de Noyal sur Vilaine

105

D Fourniture de carburants et doutils à moteur pour les déchèteries

2024

Adhésion du Syndicat Mixte du Grand Bassin de lOust à lAFAC Bretagne

2024

Etude préalable Milieux Aquatiques 2024 Le Crasseux, la Ville Oger et lEstuer

2024

Projet de restauration des anciennes lagunes dépuration de la commune de Bréhan

2024

Etude préalable Milieux Aquatiques La Perche et la Chatouillette

2024

D'ébat d'Orientations budgétaires

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

M 202349 lot2 ajout S Traitant Suire

Finances & Budget 8 délibérations
1

D'ebat d'Orientations Budgetaires 2024

2

Compte Administratif 2023

2

Vote du Compte Administratif 2023

4

Budget Primitif 2024

4

Vote du Budget Primitif 2024

12

Augmentation tarifs mm

12

Animation Natura 2000 Subvention 2024

2024

Ligne de trésorerie

Administration 2 délibérations
10

Mise A Jour Documents de Communication

2024

Approbation du Procès — Verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 6 décembre 2023

Vie associative 2 délibérations
2024

Convention de partenariat concours agroforesterie 2025

2024

Convention de partenariat concours agroforesterie 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme de travaux Milieux Aquatiques 2024 La Perche

2024

Programme de travaux Milieux Aquatiques 2024 LAff

Environnement 1 délibération
7

Reseau valeurs parcs

Ressources humaines 1 délibération
8

Informations

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Renouvellement de la mission dAnimation/Coordination du Documents dObjectifs pour l'année 2024

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