21 mars 2024
23
délibérations
15
Autres decisions
3
Administration
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
D Remplacement colonne de douche — Déchèterie de Bais
Affectation du résultat
Approbation Compte de Gestion 2023
Approbation PV 06.02.2024
D'ébat sur le rapport d'orientation budgétaire
Approbation du PV 30.11.2023
D'ébat d'orientation budgétaire, Perspectives 2024
D'ébat d'orientation budgétaire, Perspectives 2024
Charte régionale "Charte +N'ature"
Programme Natura 2000, Année 2024
Participations des EPCI membres pour 2024
D'ébat d'orientation budgétaire, Perspectives 2024
D'urée d'amortissement des biens en M57
Mise à disposition du service Géomatique-SIG du SMRE auprès du SMDSGQ
Mise à disposition du service Géomatique-SIG du SMRE auprès de la CC AQTA
D Communication de 152 conteneurs
Délégations du Comité syndical au Président
Délégations du Comité syndical au Président
D Chargement transport et installation BAV
Mise à disposition de personnel
Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires
Convention de partenariat avec lURCPIE Bretagne
Programme 2024 de travaux "Plans deau"
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