CM

27 mars 2024

Sy 19 délibérations

19

délibérations

13

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Autres decisions 13 délibérations
23

Délibération : affectation résultat de fonctionnement 2023

57

D'eLIB : Passage à la M57_ d'urées d'amortissement

2023

Ca 2023

2023

Compte de gestion 2023

2023

Approbation Ca 2023

2024

Bp 2424

Compte de gestion de M LE MAGOUROU

Affectation excédents

D — Opération du lotissement des fleurs - tranche 2 - Lancement de l'opération

D — Opération BV du camping, du Béchet e de la Mare-Hue à St Briac - Lancement de l'opération

D — Schéma directeur - validation de lavenant 2

D — Groupement de commande SIERG-SIA-SIAPLLL-CCCE- Gestion de la fin de DSP - recrtuement de lAMO commun

Question diverses — réflexion sur lintégratinon d'un poste de relevage

Ressources humaines 2 délibérations

Personnel — Validation de la règlementation du temps de travail

Personnel — miseen place du RIFSEEP

Vie associative 1 délibération

D — Extension de la station dépuration - attribution de missions connexes

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — Opération Ville-Hue à St Briac et Rochers-Ker pompon à St Lunaire - Attribution du marché de travaux

Environnement 1 délibération

D — Instrumentation des réseaux - Attribution du marché de travaux

Finances & Budget 1 délibération

Budget Primitif Assainissement 2024 Modifie

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