29 février 2024
20
délibérations
11
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Compte de gestion (CdG) 2023
D'ébat d'orientations budgétaires (D'OB) 2024
Compte de gestion (CdG) 2023
Bilan d'activité du Service Technique 2023
D Approbation Pv du 22 01 2024
D_participation Financiere Ecole Abbe Pierre Hede Bazouges
D_participation Financiere Ecole les Courtillets Hede Bazouges
D_definition Zaenr Commune Saint Symphorien
D_transfert Competence Publicite Annulation Deliberation
Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2022
D'ébat d'orientation budgétaire 2024
Financement des bassins versants 2024
2024_03 : Budget 2024 — Débat dOrientations Budgétaires et ROB
2024_04 : Renouvellement de la ligne de trésorerie
Personnel — mise en place de la PSC
RH/Centre de gestion35/Convention générale d'utilisation des missions facultatives
Approbation du procès — verbal de la séance du 11 avril 2023
Délégation de service public/Rapport annuel du d'élégataire 2022
D Transport palettes
Mise à disposition personnel SMG — Eau 35- économies deau
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