CM

23 février 2024

Sy 21 délibérations

21

délibérations

11

Autres decisions

5

Éducation

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 11 délibérations
24

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

24

Prime exceptionnelle pouvoir dachat

24

Affectation des résultats 2023

24

Compte de Gestion 2023

75

D Validation projet de convention — Aff.: S3Tec - Direction mutualisée 230643

77

D Mise en place de plugnbloc — Déchèterie Noyal sur Vilaine

2024

D'ébat d'orientation budgétaire

2024

Repas intergénérationnel — fixation du prix

2024

Contrats de maintenance — 56 équipements

2024

Devis réalisation aire de jeux

2024

Approbation du PV du 4 décembre 2023

Éducation 5 délibérations
2024

Convention avec l'école privée Sainte Anne de MALANSAC pour l'année 2024

2024

Participation des communes aux frais de fonctionnelemnt école publique - année 2024

2024

Convention avec les écoles privées de Malansac et C'aden - répartition des charges entre les communes

2024

Convention avec l'école privée Saint J'oseph de C'aden pour l'année 2024

2024

Participation des élèves sur les établissements scolaires des autres communes - dérogation scolaire

Environnement 3 délibérations
24

Création de poste administratif — Nomination suite à concours et modification du tableau des emplois et des effectifs

73

D Fraisage panneau

76

D Mise en place de plugnbloc — Déchèterie Châteaubourg

Finances & Budget 1 délibération
24

Compte administratif 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération
74

D Aménagement d'un enclos grillagé

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