CM

6 mars 2024

Sy 20 délibérations

20

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 7 délibérations
88

D COLLECTE : Intervention suite à la casse de la porte sectorielle au service technique

91

D DECHETERIE : Manutention des gravats dans la déchèterie de Bais à compter du 09/05/2024

2024

BP2024 SIBM_corrrection erreur materielle

2024

ASSEMBLEE — Désignation du secrétaire de séance

Affectation Résultat Fonctionnement 2023

Participations 2024

Compte de Gestion 2023 S'IBM

Finances & Budget 5 délibérations
2024

RESSOURCES HUMAINES — Création d'un emploi afin de pourvoir le poste de responsable du service Finances

2024

FINANCES — Rapport d'orientations budgétaires 2024

Compte Administratif 2023 SIBM _ annule et remplace correction erreur materielle

Budget Primitif 2024

Compte Administratif 202

Environnement 4 délibérations
92

D DECHETERIE : Manutention des gravats et déchets verts dans la déchèterie de Châteaugiron à compter du 01/06/2024

93

D DECHETERIE : Manutention des déchets verts dans la déchèterie de Bais à compter du 01/03/2024

2024

FINANCES — Réception, traitement et valorisation de déchets des acteurs économiques - Tarifs 2024

2024

ASSEMBLEE — Décisions du Président et du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical

Sport 3 délibérations
89

D DECHETERIE : Chargement et transport de beton armé dans la déchèterie de Châteaugiron à compter du 01/07/2024

90

D DECHETERIE : chargement et transport de gravats dans la déchèterie de Châteaugiron à compter du 16/03/2024

94

D DECHETERIE : Chargement et transport de gravats dans la déchèterie de Bais à compter du 09/05/2024

Ressources humaines 1 délibération

RH Prime Pouvoir Achat

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