20 février 2024

D ADMINISTRATION GENERALE: Nomination d'un délégué suppléant auprès dS3T'EC

D FILIERES: Contrat de reprise signé avec OI Manufacturing : Contrat à intervenir

D Fourniture adhésifs

D Renouvellement abonnement du 27.05.2024 au 26.05.2025

D Prestation de services suite à la mise en place d'un rucher (1er semestre) - Valoparc de Vitré

D Prestation de services suite à la mise en place d'un rucher (2nd semestre) - Valoparc de Vitré

D Fourniture blocs en béton — Déchèterie de Noyal sur Vilaine

Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 28 Novembre 2023

Détermination des bénéficiaires du CNAS

Critères dappréciation de la valeur professionnelle des agents

Autorisations spéciales dabsence du service pour évènements familiaux ou liés à la vie courante

Organisation du temps de travail - 1 607 h

Admission en non-valeur

Paricipation du Parc au Projet Sagesse

Renouvellement des Membres du Conseil Scientifique

20240220 Pv Cs

Délibération 01 BUR 20240220 ACTEE2

D FINANCES: Ouverture / Modification dautorisation de programme

D FINANCES: Teomi - Tarif 2024

D FINANCES: Redevance spéciale - Tarif 2024

Finances Approbation du Règlement Budgetaire et Financier

Finances Approbation du Règlement Budgetaire et Financier

D RESSOURCES HUMAINES: Modification au tableau des effectifs: Création d'un poste de responsable Finances-RH

D Fourniture blocs en béton — Déchèterie Châteaubourg

Proces — Verbal Dinstallation du Conseil Syndical A la Suite de la Designation de Deux Nouveaux Delegues par la Communaute de Communes Saint-Meen Montauban

D COLLECTE: Marché pour la fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés - attribution

D DECHETERIES: Filières responsabilité élargie des producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment - Choix du scénario

RH Mise a dispo convention

Protection Sociale Complémentaire — Prévoyance : révision de la participation employeur

Renouvellement de la dérogation pour une organisation de la semaine scolaire sur 4 jours