11 décembre 2024

Taden 17 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ACHAT PARCELLES D 3633 3631 3629 - Personnel - Garanties de la protection sociale complémentaire santé - Participation employeur - Mutualisation de la cons - Intercommunalité - Dinan Agglomération - Création d'une société publique locale (SPL) dans le domaine du tourisme - Finances-Placement de Trésorerie - Autorisation d'ouverture d'un compte à terme - Intercommunalité Dinan Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) - Gestion des déchets - Intercommunalité - Dinan Agglomération - Rapport d'activités et de développement durable 2023 - Intercommunalité - Dinan Agglomération - Urbanisme - Instruction des autorisations liées à la publicité, enseignes et pr - Travaux PADELS - Projet photovoltaïque du terrain de padel : découpage volumétrique de la toiture pour la mise en place - Affaires foncières - Achat de terrain - Parcelles section C n°s 3633, 3631 et 3629 - Affaires foncières - voirie communale ENEDIS - Servitude pour équipement public - parcelle D 719 - Finances - Dotation globale de fonctionnement - Réactualisation de la longueur de la voirie - Intercommunalité - Dinan Agglomération - Mobilité - voeux de desserte en transport en commun du secteur de Trélat - Affaires foncières - Voirie communale - Intégration de la voirie Rés. La Grand'Fontaine dans le domaine communal - Finances - Budget principal : décisions budgétaires modificatives - Finances - Budget principal : admissions en non-valeur - Finances - Budget annexe camping : clôture du budget - Finances-Placement de Trésorerie - Autorisation d'ouverture d'un compte à terme

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

Finances — Budget annexe camping : clôture du budget

Finances — Placement de Trésorerie - Autorisation douverture d'un compte à terme

Finances — Budget principal : admissions en non-valeur

Finances — Budget principal : décisions budgétaires modificatives

Intercommunalité — Dinan Agglomération - Création d'une société publique locale (SPL) dans le domaine du tourisme

Travaux PADELS — Projet photovoltaïque du terrain de padel : découpage volumétrique de la toiture pour la mise en place d'une autorisation doccupation temporaire avec la SEM ENERGIES 22

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Affaires foncières — Voirie communale - Intégration de la voirie Rés. La GrandFontaine dans le domaine communal

Finances — Dotation globale de fonctionnement - Réactualisation de la longueur de la voirie

Achat Parcelles D 3633 3631 3629

Affaires foncières — Achat de terrain - Parcelles section C n°s 3633, 3631 et 3629

Intercommunalité — Dinan Agglomération - Urbanisme - Instruction des autorisations liées à la publicité, enseignes et pré-enseignes - Convention

🌱 Environnement 2 délibérations

Intercommunalité — Dinan Agglomération - Rapport d'activités et de développement durable 2023

Intercommunalité Dinan Agglomération — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) - Gestion des déchets 2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Affaires foncières — voirie communale ENEDIS - Servitude pour équipement public - parcelle D 719

⚽ Sport 1 délibération

Intercommunalité — Dinan Agglomération - Mobilité - voeux de desserte en transport en commun du secteur de Trélat

👥 Ressources humaines 1 délibération

Personnel — Garanties de la protection sociale complémentaire santé - Participation employeur - Mutualisation de la consultation avec le Centre de Gestion des Côtes dArmor

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