Conseil municipal du 2024-07-17

Taden 17 juillet 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Sécurité

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 043-2024 ACQUISITION-TERRAIN HAMEAU INTERGENERATIONNEL Le Clos de la Dîme-Rachat des terrains à L'EPF par la commune - 044-2024 CESSION- Clos de la Robardais-Vente de terrains par la commune - 057-2024 PERSONNEL-Régime indemnitaire-Indemnisation des travaux supplémentaires à l'occasion des élections législatives - 056-2024 PERSONNEL-Recrutements d'agents contarctuels-animation sportive - 055-2024 PERSONNEL- Convention de mise à disposition de personnel - 054-2024 PERSONNEL-Modification du tableau des effectifs - 053-2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des ervices municipaux-Règlement intérieur- services périscolaires et extras - 052-2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Courtil - 051-2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Neuville - 050-2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Frémur - 049-2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des services municipaux-Règlement intérieur MTL - 048-2024 FINANCES-BUDGET PRINCIPAL- Tarifs ALSH - 047-2024 FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-Tarifs restauration scolaire - 046-2024 FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-Tarifs garderie - 045-2024 AFFAIRES SCOLAIRES Participation aux frais de scolarité-Classe bilingue DIWAN DINAN

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Délibérations (15)

🛡️ Sécurité 5 délibérations
49

049 — 2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des services municipaux-Règlement intérieur MTL

50

050 — 2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Frémur

51

051 — 2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Neuville

52

052 — 2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Courtil

53

053 — 2024 ADMINISTRATION GENERALE-Règlement des ervices municipaux-Règlement intérieur- services périscolaires et extrascolaires

💶 Finances & Budget 4 délibérations
45

045 — 2024 AFFAIRES SCOLAIRES Participation aux frais de scolarité-Classe bilingue DIWAN DINAN

46

046 — 2024 FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-Tarifs garderie

47

047 — 2024 FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-Tarifs restauration scolaire

48

048 — 2024 FINANCES-BUDGET PRINCIPAL- Tarifs ALSH

👥 Ressources humaines 4 délibérations
54

054 — 2024 PERSONNEL-Modification du tableau des effectifs

55

055 — 2024 PERSONNEL- Convention de mise à disposition de personnel

56

056 — 2024 PERSONNEL-Recrutements d'agents contarctuels-animation sportive

57

057 — 2024 PERSONNEL-Régime indemnitaire-Indemnisation des travaux supplémentaires à l'occasion des élections législatives

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
43

043 — 2024 ACQUISITION-TERRAIN HAMEAU INTERGENERATIONNEL Le Clos de la Dîme-Rachat des terrains à L'EPF par la commune

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
44

044 — 2024 CESSION- Clos de la Robardais-Vente de terrains par la commune

WEB megalis:2024:7558:2024-07-17
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