17 juillet 2024
15
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
2024 ADMINISTRATION GENERALE — Règlement des services municipaux-Règlement intérieur MTL
2024 ADMINISTRATION GENERALE — Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Frémur
2024 ADMINISTRATION GENERALE — Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Neuville
2024 ADMINISTRATION GENERALE — Règlement des services municipaux-Règlement intérieur salle Courtil
2024 FINANCES — BUDGET PRINCIPAL-Tarifs garderie
2024 FINANCES — BUDGET PRINCIPAL-Tarifs restauration scolaire
2024 FINANCES — BUDGET PRINCIPAL- Tarifs ALSH
2024 ACQUISITION — TERRAIN HAMEAU INTERGENERATIONNEL Le Clos de la Dîme-Rachat des terrains à LEPF par la commune
2024 PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs
2024 CESSION — Clos de la Robardais-Vente de terrains par la commune
2024 AFFAIRES SCOLAIRES Participation aux frais de scolarité-Classe bilingue DIWAN DINAN
2024 ADMINISTRATION GENERALE — Règlement des ervices municipaux-Règlement intérieur- services périscolaires et extrascolaires
2024 PERSONNEL — Convention de mise à disposition de personnel
2024 PERSONNEL — Recrutements dagents contarctuels-animation sportive
2024 PERSONNEL — Régime indemnitaire-Indemnisation des travaux supplémentaires à loccasion des élections législatives
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