Conseil municipal du 2025-10-13

Talensac 13 octobre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Déclaration d'intention d'aliéner - 3 place de l'église - Déclaration d'intention d'aliéner - 2 impasse du domaine - IRVE- Adhésion au groupement de propriétaires fonciers - Administration générale - archivage des registres d'état civil - Tranquillité publique - Adhésion au dispositif 'Participation citoyenne' - Médiathèque - Modification du règlement intérieur du réseau AVELIA - Projet Educatif Territorial (PEDT) 2026-2030 - ENEDIS - Convention relative à l'implantation d'installations électriques sur parcelles communales - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
82

IRVE — Adhésion au groupement de propriétaires fonciers

83

Déclaration d'intention d'aliéner — 2 impasse du domaine

84

Déclaration d'intention d'aliéner — 3 place de l'église

💶 Finances & Budget 2 délibérations
80

ENEDIS — Convention relative à l'implantation d'installations électriques sur parcelles communales

85

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel

🌱 Environnement 1 délibération
77

Médiathèque — Modification du règlement intérieur du réseau AVELIA

📄 Autres decisions 1 délibération
78

Projet Educatif Territorial (PEDT) 2026-2030

🛡️ Sécurité 1 délibération
79

Tranquillité publique — Adhésion au dispositif 'Participation citoyenne'

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
81

Administration générale — archivage des registres d'état civil

WEB megalis:2025:13446:2025-10-13
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