Conseil municipal du 2025-01-13

Talensac 13 janvier 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Déclaration d'intention d'aliéner - 4 rue du Haiment - Déclaration d'intention d'aliéner - 1 rue du Haiment - Déclaration d'intention d'aliéner - Rue de Saint-Péran - Déclaration d'intention d'aliéner - Rue de Saint-Péran - Finances - Subvention exceptionnelle école - Séjours - Protection du projet de changement d'emplacement du lotissement sur le plan local d'urbanisme intercommunal - Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des résaux publics de dristribution de gaz - Actualisation de la ROPDP - Location Local commercial - 15 rue de Bréal - Service commun ADS (Autorisation Droit du Sol) - Renouvellement de la convention - Budget assainissement - Convention pour la valorisation des livres sortis de l'inventaire - Budget assainissement - Convention de transfert des excédents à Montfort Communauté - Déclaration d'intention d'aliéner - 10 Rue des genêts

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

Budget assainissement — Convention de transfert des excédents à Montfort Communauté

2

Budget assainissement — Convention pour la valorisation des livres sortis de l'inventaire

4

Location Local commercial — 15 rue de Bréal

5

Actualisation de la ROPDP

6

Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des résaux publics de dristribution de gaz

8

Finances — Subvention exceptionnelle école - Séjours

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
7

Protection du projet de changement d'emplacement du lotissement sur le plan local d'urbanisme intercommunal

9

Déclaration d'intention d'aliéner — Rue de Saint-Péran

10

Déclaration d'intention d'aliéner — Rue de Saint-Péran

11

Déclaration d'intention d'aliéner — 10 Rue des genêts

12

Déclaration d'intention d'aliéner — 4 rue du Haiment

13

Déclaration d'intention d'aliéner — 1 rue du Haiment

📄 Autres decisions 1 délibération
3

Service commun ADS (Autorisation Droit du Sol) - Renouvellement de la convention

WEB megalis:2025:13446:2025-01-13
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