Conseil municipal du 2024-07-05

Talensac 5 juillet 2024 10 délibérations

délibérations

Ressources humaines

Autres decisions

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Déclaration d'intention d'aliéner - Rue de la Hunaudière - Déclaration d'intention d'aliéner - Rue de la Hunaudière - Finances - Commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 mai 2024 - Révision libre des attributions de co - Finances - Convention de participation des communes aux charges de fonctionnement de la piscine OCELIA - Voeux - maintien du centre d'examen du permis de conduire sur le territoire de Montfort Communauté - Service Enfance Jeunesse - Règlement intérieur - Personnel - Modification d'emplois non permanents - Personnel - Modification d'emplois permanents - Personnel - Création d'emploi non permanent - Délégation du CM au Maire - DPU

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Personnel — Création d'emploi non permanent

Personnel — Modification d'emplois permanents

Personnel — Modification d'emplois non permanents

📄 Autres decisions 3 délibérations

Voeux — maintien du centre d'examen du permis de conduire sur le territoire de Montfort Communauté

Déclaration d'intention d'aliéner — Rue de la Hunaudière

🏛️ Administration 1 délibération

Délégation du CM au Maire - DPU

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

Service Enfance Jeunesse — Règlement intérieur

⚽ Sport 1 délibération

Finances — Convention de participation des communes aux charges de fonctionnement de la piscine OCELIA

💶 Finances & Budget 1 délibération

Finances — Commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 mai 2024 - Révision libre des attributions de compensations

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