Conseil municipal du 2025-09-11

Taulé 11 septembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

9

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

21 délibérations - budget primitif 2025 - RAPPORT SUR LES PRIX ET LA QUALIT2 DU SERVICE DE PREVENTION DE LA GESTON DES DECHETS ET ASSIMILES 2024 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALIT2 EAU POTABLE ASSAINISEMENT COLLECTIF ET SPANC - ADHESION PRETATION RGPD DU CDG - GRDF MISE EN PLACE D UNE REDEVANCE POUR L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CHANTIER TRAVAUX DE GAZ - GRDF REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OUVRAGE DITRIBUTION DE GAZ - MISE A DISPOSITION DES LOCAUX POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVNETION AU TITRE DU PACTE FINISTERE 2030 APPEL A PROJETS SECURITE - SUBVENTION ASOCIATION DES COMMERCANTS ET PARTICIPATION PARTIELLE A UNE PRESTATION - LA MONETISATION DU CET - budget primitif 2025 - demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 appel a projet securite - budget primitif 2025 deciion modificative n2 au budget principal - rapport sur les prix et la qualité du service prévention gestion des déchets ménagers et assimilés-année 2024 - adhésion à la prestation "rgpd" du cdg 29 - GRDF mise en place d'une redevence pour occupation provisoire du domaine public chantier de travaux de gaz - rapport sur le prix et qualité du service eau assainissement collectif et spanc.2024 - GRDF redevance d'occupation au domaine public ouvrage reseau distribution gaz - subvention association des commerçants et participation partielle à une prestation - mise a disposition des locaux pour le relais petite enfance communautaire

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202555

budget primitif 2025 deciion modificative n2 au budget principal

202556

la monétisation des jours cet

202557

subvention association des commerçants et participation partielle à une prestation

202558

demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 appel a projet securite

202565

budget primitif 2025

202566

LA MONETISATION DU CET

202567

SUBVENTION ASOCIATION DES COMMERCANTS ET PARTICIPATION PARTIELLE A UNE PRESTATION

202568

DEMANDE DE SUBVNETION AU TITRE DU PACTE FINISTERE 2030 APPEL A PROJETS SECURITE

202575

budget primitif 2025

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202560

GRDF redevance d'occupation au domaine public ouvrage reseau distribution gaz

202561

GRDF mise en place d'une redevence pour occupation provisoire du domaine public chantier de travaux de gaz

202570

GRDF REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OUVRAGE DITRIBUTION DE GAZ

202571

GRDF MISE EN PLACE D UNE REDEVANCE POUR L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CHANTIER TRAVAUX DE GAZ

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
202559

mise a disposition des locaux pour le relais petite enfance communautaire

202569

MISE A DISPOSITION DES LOCAUX POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE

🛡️ Sécurité 2 délibérations
202562

adhésion à la prestation "rgpd" du cdg 29

202572

ADHESION PRETATION RGPD DU CDG

🌱 Environnement 2 délibérations
202563

rapport sur le prix et qualité du service eau assainissement collectif et spanc.2024

202573

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALIT2 EAU POTABLE ASSAINISEMENT COLLECTIF ET SPANC

❤️ Social & Santé 2 délibérations
202564

rapport sur les prix et la qualité du service prévention gestion des déchets ménagers et assimilés-année 2024

202574

RAPPORT SUR LES PRIX ET LA QUALIT2 DU SERVICE DE PREVENTION DE LA GESTON DES DECHETS ET ASSIMILES 2024

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