11 septembre 2025
21
délibérations
9
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Budget primitif 2025 deciion modificative n2 au budget principal
La monétisation des jours cet
Subvention association des c'ommerçants et participation partielle à une prestation
Demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 appel a projet s'ecurite
Budget primitif 2025
La Monetisation du Cet
Subvention Asociation des C'ommercants et Participation Partielle A une Prestation
Demande de S'ubvnetion au Titre du Pacte Finistere 2030 Appel A Projets S'ecurite
Budget primitif 2025
GRDF redevance doccupation au domaine public ouvrage reseau distribution gaz
GRDF mise en place d'une redevence pour occupation provisoire du domaine public chantier de travaux de gaz
Grdf Redevance D Occupation du Domaine Public Ouvrage Ditribution de Gaz
Grdf Mise en Place D une Redevance pour l Occupation du Domaine Public Chantier Travaux de Gaz
Mise a disposition des locaux pour le relais petite enfance communautaire
Mise A Disposition des Locaux pour le Relais Petite Enfance
Adhésion à la prestation "rgpd" du cdg 29
Adhesion Pretation Rgpd du Cdg
Rapport sur le prix et qualité du service eau assainissement collectif et spanc.2024
Rapport sur le Prix et la Qualit2 Eau Potable Assainisement Collectif et Spanc
Rapport sur les prix et la qualité du service prévention gestion des déchets ménagers et assimilés-année 2024
Rapport sur les Prix et la Qualit2 du Service de Prevention de la Geston des Dechets et Assimiles 2024
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