19 février 2026
9
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Validation Projet Salle Loar — Subvention Volet1
Validation Renovation Salle Loar — Subvention DSIL
Vesrsement Exceptionnel Anticipe — Ecole St Jo 2026
Participation Financiere — Classe Ulis-
Contrat de Bail — Loyer- Gyneco
Participation Financiere Ecole Notre Dame de la Charite 2025-2026
Cession Lot le Vallon au Profit de SARL Tredom
Convention Occupation Domaine Public — Kiosque Pizzas
Le Fournil — Sondages Complementaires
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